Yves Deshayes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves DESHAYES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2015
25/11/2015
De:
Yves DESHAYES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2012
10/11/2012
De:
Yves DESHAYES
Objet:
membre suppléant
Remplace:
M. Jocelyn
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1232054S
(source BODD)
nomination
10 Septembre 2012
10/09/2012
De:
Deshayes (Yves)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
Membres du conseil général du Calvados
Groupe:
Commission permanente d'enquête
EQUR0410305A
(source BODD)
désignation
10 Septembre 2004
10/09/2004
De:
Deshayes (Yves)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général du Calvados
Groupe:
Commission permanente d'enquête
EQUR0110174A
(source BODD)
désignation
25 Septembre 2001
25/09/2001